PUBLICATIONS - Délibérations
Délibérations 2024
Voir les délibérations du comité syndical du 20/06/2024
Approbation du procès-verbal 21-03-2024
Budget principal - Affectation du résultat
DM n°1 Budget Principal 2024
DM n°2 Budget Principal 2024
DM n°1 Budget IRVE 2024
Répartition Facé 2024
Avenant convention usage supports électriques
Modification mécanisme financement EP
AREC Occitanie - Création filiale
AREC Occitanie - Augmentation capital
SEM - Prise de participation URBASOLAR
Partenariat SDET-AQUASSISTANCE
Création emploi contrat de projet - Décret tertiaire
Création emploi contrat de projet - Animation énergie
Budget principal - Affectation du résultat
DM n°1 Budget Principal 2024
DM n°2 Budget Principal 2024
DM n°1 Budget IRVE 2024
Répartition Facé 2024
Avenant convention usage supports électriques
Modification mécanisme financement EP
AREC Occitanie - Création filiale
AREC Occitanie - Augmentation capital
SEM - Prise de participation URBASOLAR
Partenariat SDET-AQUASSISTANCE
Création emploi contrat de projet - Décret tertiaire
Création emploi contrat de projet - Animation énergie
Voir les délibérations du comité syndical du 21/03/2024
Approbation du procès-verbal 08-02-2024
Budget principal - Adoption du compte de gestion 2023
Budget principal - Adoption du compte administratif 2023
Budget principal - Affectation du résultat
Budget principal - Adoption du Budget primitif 2024
Budget annexe IRVE - Adoption du compte de gestion 2023
Budget annexe IRVE - Adoption du compte administratif 2023
Budget annexe IRVE - Affectation du résultat
Budget annexe IRVE - Adoption du Budget primitif 2024
Budget annexe Régie - Adoption du compte de gestion 2023
Budget annexe Régie - Adoption du compte administratif 2023
Modification mécanisme financement EP
Convention constitutive Groupement d'achat d'énergie
Candidature ACTEE +
Programmation spéciale urbain IRVE
Création emploi technicien principal de seconde classe
Suppression emploi ingenieur contrat de projet
Création emploi permanant de catégorie A ou B
Budget principal - Adoption du compte de gestion 2023
Budget principal - Adoption du compte administratif 2023
Budget principal - Affectation du résultat
Budget principal - Adoption du Budget primitif 2024
Budget annexe IRVE - Adoption du compte de gestion 2023
Budget annexe IRVE - Adoption du compte administratif 2023
Budget annexe IRVE - Affectation du résultat
Budget annexe IRVE - Adoption du Budget primitif 2024
Budget annexe Régie - Adoption du compte de gestion 2023
Budget annexe Régie - Adoption du compte administratif 2023
Modification mécanisme financement EP
Convention constitutive Groupement d'achat d'énergie
Candidature ACTEE +
Programmation spéciale urbain IRVE
Création emploi technicien principal de seconde classe
Suppression emploi ingenieur contrat de projet
Création emploi permanant de catégorie A ou B
Voir les délibérations du comité syndical du 08/02/2024
Approbation du procès-verbal 04-12-2023
Rapport d'orientation budgétaire 2024
Réforme raccordement réseau public d'électricité
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Modification du tableau des emplois
Rapport d'orientation budgétaire 2024
Réforme raccordement réseau public d'électricité
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Modification du tableau des emplois
Délibérations 2023
Voir les délibérations du comité syndical du 04/12/2023
Approbation du procès-verbal AG 28-09-2023
Adhésion compétence numérique FNCCR
TCCFE - Reversement commune rurale régime urbain
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget principal 2023
DM n°3 Budget IRVE 2023
Remboursement frais hébergement repas
Création emploi permanant article L.352-4 CGCT
Création emploi catégorie A - Suppression emploi catégorie B
Création emploi catégorie C contrat de projet
Modification du tableau des emplois
Diminution contribution d'un branchement usager
Signature manifeste Ecowatt
Modification statuts SPL AREC Occitanie
Convention URBASOLAR - SDET - SEM 81
Nouvelle tarification service bornes IRVE
Adhésion compétence numérique FNCCR
TCCFE - Reversement commune rurale régime urbain
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget principal 2023
DM n°3 Budget IRVE 2023
Remboursement frais hébergement repas
Création emploi permanant article L.352-4 CGCT
Création emploi catégorie A - Suppression emploi catégorie B
Création emploi catégorie C contrat de projet
Modification du tableau des emplois
Diminution contribution d'un branchement usager
Signature manifeste Ecowatt
Modification statuts SPL AREC Occitanie
Convention URBASOLAR - SDET - SEM 81
Nouvelle tarification service bornes IRVE
Voir les délibérations du comité syndical du 28/09/2023
Approbation du procès-verbal AG 22-06-2023
Installation de 1 conseiller syndical élu
DM n°2 Budget IRVE 2023
Contrat de projet Econome de flux
Contrat de projet Technicien efficacité énergétique
Création emploi permanant catégorie A
Création poste adjoint administratif 2eme classe
Création poste rédacteur principal 2eme classe
Modification du tableau des emplois
Accueil d'un volontaire -service civique
SEM - Constitition de 3 sociétés de projets
PCRS : Modification convention fond de plan grande échelle
Mécanisme transitoire financement travaux raccordement électrique
Installation de 1 conseiller syndical élu
DM n°2 Budget IRVE 2023
Contrat de projet Econome de flux
Contrat de projet Technicien efficacité énergétique
Création emploi permanant catégorie A
Création poste adjoint administratif 2eme classe
Création poste rédacteur principal 2eme classe
Modification du tableau des emplois
Accueil d'un volontaire -service civique
SEM - Constitition de 3 sociétés de projets
PCRS : Modification convention fond de plan grande échelle
Mécanisme transitoire financement travaux raccordement électrique
Voir les délibérations du comité syndical du 22/06/2023
Approbation du procès-verbal AG 13-03-2023
DM n°1 Budget Principal 2023
DM n°1 Budget IRVE 2023
Répartition Facé 2023
Désignation suppléant CAO
Contribution adhésion groupement achat énergie
PCRS : Convention fond de plan grande échelle
Nouvelle tarification CEE
Contribution IRVE commune non ENEDIS
Projet pilote IRVE Eclairage public
Création emploi non permanant
Mise à jour tableau des emplois
DM n°1 Budget Principal 2023
DM n°1 Budget IRVE 2023
Répartition Facé 2023
Désignation suppléant CAO
Contribution adhésion groupement achat énergie
PCRS : Convention fond de plan grande échelle
Nouvelle tarification CEE
Contribution IRVE commune non ENEDIS
Projet pilote IRVE Eclairage public
Création emploi non permanant
Mise à jour tableau des emplois
Voir les délibérations du comité syndical du 06/04/2023
Voir les délibérations du comité syndical du 13/03/2023
Approbation du procès-verbal AG 13-02-2023
Compte de gestion Budget Principal 2022
Compte administratif budget principal 2022
Affectation du résultat budget principal 2022
Adoption du budget principal 2023
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2022
Compte administratif Budget Annexe Régie 2022
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2022
Adoption du Budget Annexe Régie 2023
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2022
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2022
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2022
Adoption du Budget Annexe IRVE 2023
Convention SDET-Enedis cartographie grande échelle
Convention SDET-Enedis cartographie moyenne échelle
Convention SDET-Enedis outil consultation cartographie
Convention SDET-Enedis inventaire ouvrage branchements
Convention SDET-Enedis Article 8
Renouvellement PPI 2023-2026
Convention SDET Eco CO2 : programme WATTY
Mécanismes de financement Eclairage Public
Compte de gestion Budget Principal 2022
Compte administratif budget principal 2022
Affectation du résultat budget principal 2022
Adoption du budget principal 2023
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2022
Compte administratif Budget Annexe Régie 2022
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2022
Adoption du Budget Annexe Régie 2023
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2022
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2022
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2022
Adoption du Budget Annexe IRVE 2023
Convention SDET-Enedis cartographie grande échelle
Convention SDET-Enedis cartographie moyenne échelle
Convention SDET-Enedis outil consultation cartographie
Convention SDET-Enedis inventaire ouvrage branchements
Convention SDET-Enedis Article 8
Renouvellement PPI 2023-2026
Convention SDET Eco CO2 : programme WATTY
Mécanismes de financement Eclairage Public
Voir les délibérations du comité syndical du 13/02/2023
Approbation du procès-verbal AG 09-12-2022
Rapport d'orientation budgétaire 2023
Aide financière association INU Champollion
Contrat de projet PCRS
Création d'un poste rédacteur principal de seconde classe
Dissolution de la Régie de réseau de distribution d'électricité
Création emploi permanant de 4 techniciens territorial
Création emploi permanant de 2 techniciens territorial principal de première classe
SPL AREC Occitanie - Désignation représentant SDET comité orientation stratéique
Barème facturation raccordement réseau public électricité
Liste communes compétence EP 01-01-2023
Modification mécanisme financement EP
Rapport d'orientation budgétaire 2023
Aide financière association INU Champollion
Contrat de projet PCRS
Création d'un poste rédacteur principal de seconde classe
Dissolution de la Régie de réseau de distribution d'électricité
Création emploi permanant de 4 techniciens territorial
Création emploi permanant de 2 techniciens territorial principal de première classe
SPL AREC Occitanie - Désignation représentant SDET comité orientation stratéique
Barème facturation raccordement réseau public électricité
Liste communes compétence EP 01-01-2023
Modification mécanisme financement EP
Délibérations 2022
Voir les délibérations du comité syndical du 09/12/2022
Approbation du procès-verbal AG 19-09-2022
DM n°3 Budget principal 2022
DM n°3 Budget IRVE 2022
Autorisation engagement de dépenses
Dépenses "Fêtes et cérémonies"
Compte intracting SDET-BDC
Conditions administratives et techniques EP
Liste communes compétence EP 01-01-2023
Coup de pouce CEE
Convention annuelle frais groupement achat énergie
Contrepartie financière stagiaires
Revalorisation ticket restaurant
Adhésion médiation CDG 81
Suppression et création de poste technicien EP
Suppression et création de poste ingénieur principal
Mise à jour tableau des effectifs
Convention SDET-Enedis données PCRS
DM n°3 Budget principal 2022
DM n°3 Budget IRVE 2022
Autorisation engagement de dépenses
Dépenses "Fêtes et cérémonies"
Compte intracting SDET-BDC
Conditions administratives et techniques EP
Liste communes compétence EP 01-01-2023
Coup de pouce CEE
Convention annuelle frais groupement achat énergie
Contrepartie financière stagiaires
Revalorisation ticket restaurant
Adhésion médiation CDG 81
Suppression et création de poste technicien EP
Suppression et création de poste ingénieur principal
Mise à jour tableau des effectifs
Convention SDET-Enedis données PCRS
Voir les délibérations du comité syndical du 19/09/2022
Approbation du procès-verbal AG 14-06-2022
Installation de 3 conseillers syndicaux élus
Elections d'un Vice-président secteur "Trois Rivières"
Remplacement membre CCSPL
Remplacement membre commission ENR
Remplacement membre groupe "électrification rurale"
Désignation d'un élu délégué CNAS
DM n°2 Budget Principal 2022
DM n°2 Budget IRVE 2022
Annulation convention SDET-SPLA Portes du Tarn
Convention domiciliation SDET-SEM Energie Commune 81
SDET Autorité compétente PCRS
PCRS - Convention de mise en Å“uvre
Création d'un poste adjoint technique territorial
Création poste adjoint technique territorial
Suppressions de postes
Mise à jour tableau des effectifs
RIFSEEP
Mise en place forfait mobilité rurale
Installation de 3 conseillers syndicaux élus
Elections d'un Vice-président secteur "Trois Rivières"
Remplacement membre CCSPL
Remplacement membre commission ENR
Remplacement membre groupe "électrification rurale"
Désignation d'un élu délégué CNAS
DM n°2 Budget Principal 2022
DM n°2 Budget IRVE 2022
Annulation convention SDET-SPLA Portes du Tarn
Convention domiciliation SDET-SEM Energie Commune 81
SDET Autorité compétente PCRS
PCRS - Convention de mise en Å“uvre
Création d'un poste adjoint technique territorial
Création poste adjoint technique territorial
Suppressions de postes
Mise à jour tableau des effectifs
RIFSEEP
Mise en place forfait mobilité rurale
Voir les délibérations du comité syndical du 14/06/2022
Approbation du compte rendu AG 17-03-2022
Répartition Facé 2022
Programme Facé intempéries 2022
Programme Facé Transition énergétique exceptionnelle
Programme Facé Relance Transition énergétique 2022
DM n°1 Budget Principal 2022
DM n°1 Budget Régie 2022
DM n°2 Budget IRVE 2022
Adoption du référentiel comptable M57
Partenariat SDET-Electriciens sans Frontières
Création poste DGA
Convention AVDHS
Remboursements des frais de mission
SEM Energie Commune 81 : Modification du pacte d'actionnaire
Convention occupation ombrières
Convention schéma directeur IRVE
Motion mise en exploitation Enedis
Répartition Facé 2022
Programme Facé intempéries 2022
Programme Facé Transition énergétique exceptionnelle
Programme Facé Relance Transition énergétique 2022
DM n°1 Budget Principal 2022
DM n°1 Budget Régie 2022
DM n°2 Budget IRVE 2022
Adoption du référentiel comptable M57
Partenariat SDET-Electriciens sans Frontières
Création poste DGA
Convention AVDHS
Remboursements des frais de mission
SEM Energie Commune 81 : Modification du pacte d'actionnaire
Convention occupation ombrières
Convention schéma directeur IRVE
Motion mise en exploitation Enedis
Voir les délibérations du comité syndical du 17/03/2022
Approbation du procès-verbal AG 18-02-2022
Compte de gestion Budget Principal 2021
Compte administratif budget principal 2021
Affectation du résultat budget principal 2021
Adoption du budget principal 2022
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2021
Compte administratif Budget Annexe Régie 2021
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2021
Adoption du Budget Annexe Régie 2022
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2021
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2021
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2021
Adoption du Budget Annexe IRVE 2022
Création d'un poste attaché territorial
Création d'un poste rédacteur territorial
Création de 2 postes technicien territorial
Transformation CDI en poste technicien ou ingénieur territorial
Recrutement contractuel non permanent
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Nouvelle tarification service bornes IRVE
Financement investissement bornes IRVE
Mécanisme financement pour études de maîtrise de l'énergie
Mécanismes de financement Eclairage Public
Compte de gestion Budget Principal 2021
Compte administratif budget principal 2021
Affectation du résultat budget principal 2021
Adoption du budget principal 2022
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2021
Compte administratif Budget Annexe Régie 2021
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2021
Adoption du Budget Annexe Régie 2022
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2021
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2021
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2021
Adoption du Budget Annexe IRVE 2022
Création d'un poste attaché territorial
Création d'un poste rédacteur territorial
Création de 2 postes technicien territorial
Transformation CDI en poste technicien ou ingénieur territorial
Recrutement contractuel non permanent
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Nouvelle tarification service bornes IRVE
Financement investissement bornes IRVE
Mécanisme financement pour études de maîtrise de l'énergie
Mécanismes de financement Eclairage Public
Voir les délibérations du comité syndical du 18/02/2022
Approbation du compte rendu AG 13-12-2021
Rapport d'orientation budgétaire 2022
Société d’Economie Mixte « ENERGIE COMMUNE 81 » Prise de participation par le SDET
Convention vente de CEE SDET/SEOLIS
Rapport d'orientation budgétaire 2022
Société d’Economie Mixte « ENERGIE COMMUNE 81 » Prise de participation par le SDET
Convention vente de CEE SDET/SEOLIS
Délibérations 2021
Voir les délibérations du comité syndical du 13/12/2021
Admission en non-valeur
Approbation du procès-verbal AG 22-09-2021
Autorisation engagement de dépenses
DM n°3 Budget Principal 2021
DM n°1 Budget Régie 2021
DM n°2 Budget IRVE 2021
Création d'un poste ingénieur territorial
Création d'un poste technicien territorial
Création d'un poste agent de maîtrise territorial
Création contrat de projet ACTEE 2
Modification du tableau des effectifs
Adhésion missions facultatives CDG 81
Facturation raccordement électrique
Adhésion SPL AREC Occitanie
Schéma directeur régional IRVE
Modification mécanisme financement EP
Approbation du procès-verbal AG 22-09-2021
Autorisation engagement de dépenses
DM n°3 Budget Principal 2021
DM n°1 Budget Régie 2021
DM n°2 Budget IRVE 2021
Création d'un poste ingénieur territorial
Création d'un poste technicien territorial
Création d'un poste agent de maîtrise territorial
Création contrat de projet ACTEE 2
Modification du tableau des effectifs
Adhésion missions facultatives CDG 81
Facturation raccordement électrique
Adhésion SPL AREC Occitanie
Schéma directeur régional IRVE
Modification mécanisme financement EP
Voir les délibérations du comité syndical du 22/09/2021
Approbation du procès-verbal AG 22-06-2021
DM n°2 Budget Principal 2021
DM n°1 Budget IRVE 2021
Classement du SDET en référence à une strate démographique
Lignes Directrices de Gestion du SDET
Modification du tableau des effectifs
Barème facturation raccordement réseau public électricité
Plan de relance -Déploiement de bornes IRVE
DM n°2 Budget Principal 2021
DM n°1 Budget IRVE 2021
Classement du SDET en référence à une strate démographique
Lignes Directrices de Gestion du SDET
Modification du tableau des effectifs
Barème facturation raccordement réseau public électricité
Plan de relance -Déploiement de bornes IRVE
Voir les délibérations du comité syndical du 22/06/2021
Approbation du compte rendu AG 02-03-2021
DM n°1 Budget Principal 2021
Convention financière SDET/BIRDZ
Convention SDET/ENEDIS/FREE
Convention vente de CEE SDET/SEOLIS
Constitution d'un Société d'Economie Mixte Locale (SEML)
DM n°1 Budget Principal 2021
Convention financière SDET/BIRDZ
Convention SDET/ENEDIS/FREE
Convention vente de CEE SDET/SEOLIS
Constitution d'un Société d'Economie Mixte Locale (SEML)
Voir les délibérations du comité syndical du 02/03/2021
Approbation du compte rendu AG 02-02-2021
Compte de gestion Budget Principal 2020
Compte administratif Budget Principal 2020
Affectation du résultat Budget Principal 2020
Adoption du Budget principal 2021
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2020
Compte administratif Budget Annexe Régie 2020
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2020
Adoption du Budget Annexe Régie 2021
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2020
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2020
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2020
Adoption du Budget Annexe IRVE 2021
Indemnités de déplacement pour les conseillers syndicaux du SDET
Règlement intérieur du Comité syndical et du Bureau syndical du SDET
Création d’un poste chef de projet en charge de l’organisation et de la gestion des ressources
Création d’un poste chef de projet Hydrogène – Crédits inscrits au budget
Convention de partenariat SDET – Enercoop Midi-Pyrénées (EMIP)
Compte de gestion Budget Principal 2020
Compte de gestion Budget Principal 2020
Compte administratif Budget Principal 2020
Affectation du résultat Budget Principal 2020
Adoption du Budget principal 2021
Compte de gestion Budget Annexe Régie 2020
Compte administratif Budget Annexe Régie 2020
Affectation du résultat Budget Annexe Régie 2020
Adoption du Budget Annexe Régie 2021
Compte de gestion Budget Annexe IRVE 2020
Compte administratif Budget Annexe IRVE 2020
Affectation du résultat Budget Annexe IRVE 2020
Adoption du Budget Annexe IRVE 2021
Indemnités de déplacement pour les conseillers syndicaux du SDET
Règlement intérieur du Comité syndical et du Bureau syndical du SDET
Création d’un poste chef de projet en charge de l’organisation et de la gestion des ressources
Création d’un poste chef de projet Hydrogène – Crédits inscrits au budget
Convention de partenariat SDET – Enercoop Midi-Pyrénées (EMIP)
Compte de gestion Budget Principal 2020
Voir les délibérations du comité syndical du 02/02/2021
Approbation du compte rendu AG 03-12-2020
Rapport d'orientation budgétaire 2021
Modification du tableau des effectifs
Convention SDET-Pôle Territorial Albigeois Bastides "Mobelusacteurs"
Demandes subventions missions transition énergétique
Rapport d'orientation budgétaire 2021
Modification du tableau des effectifs
Convention SDET-Pôle Territorial Albigeois Bastides "Mobelusacteurs"
Demandes subventions missions transition énergétique
Délibérations 2020
Voir les délibérations du comité syndical du 03/12/2020
Approbation du compte rendu AG 01-10-2020
Maîtrise d'ouvrage déléguée MDE bâtiments publics
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget Principal
DM n°1 Budget IRVE
Dissolution Budget annexe Eclairage public
Convention financière SDET/ENEDIS/BIRDZ
Convention groupement de commandes travaux réseaux énergie
Désignation représentant SDET à l'AREC Occitanie
Désignation représentant SDET à l'AVERE
Désignation représentant SDET à TIGEO
Avenant convention constitutive Territoire Energie Occitanie
Création d'un poste Chef de projet hydrogène
Maîtrise d'ouvrage déléguée MDE bâtiments publics
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget Principal
DM n°1 Budget IRVE
Dissolution Budget annexe Eclairage public
Convention financière SDET/ENEDIS/BIRDZ
Convention groupement de commandes travaux réseaux énergie
Désignation représentant SDET à l'AREC Occitanie
Désignation représentant SDET à l'AVERE
Désignation représentant SDET à TIGEO
Avenant convention constitutive Territoire Energie Occitanie
Création d'un poste Chef de projet hydrogène
Voir les délibérations du comité syndical du 01/10/2020
Approbation du compte rendu AG 22-09-2020
Désignation de l'ordre des vice-Présidents
Délégation du Conseil syndical au Président du SDET
Indemnités de fonction du Président et vice-Présidents
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Autorisation permanente et générale de puorsuite
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie
Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Désignation des membres de la CCSPL
Désignation des membres de la Commission Transition énergétique
Constitution de groupes de travail
Désignation du délégué au CNAS
Modification du tableau des effectifs
DM n°1 Budget Principal
Désignation de l'ordre des vice-Présidents
Délégation du Conseil syndical au Président du SDET
Indemnités de fonction du Président et vice-Présidents
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Autorisation permanente et générale de puorsuite
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie
Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Désignation des membres de la CCSPL
Désignation des membres de la Commission Transition énergétique
Constitution de groupes de travail
Désignation du délégué au CNAS
Modification du tableau des effectifs
DM n°1 Budget Principal
Voir les délibérations du comité syndical du 22/09/2020
Installation Conseil syndical SDET
Election Président du SDET
Nombre de vice-Présidents
Elections vice-Présidents SDET
Charte de l'élu local
Election Président du SDET
Nombre de vice-Présidents
Elections vice-Présidents SDET
Charte de l'élu local
Voir les délibérations du comité syndical du 16/06/2020
DM n°1 Budget Régie
Convention de mandat IRVE
Coup de pouce CEE
Modification du tableau des effectifs
Convention de mandat IRVE
Coup de pouce CEE
Modification du tableau des effectifs
Voir les délibérations du comité syndical du 05/05/2020
Répartition crédits FACE 2020
Convention achat masques de protection
Convention maîtrise d'ouvrage ACTEE
Délégation du président urgence sanitaire
Modification du tableau des effectifs
Convention achat masques de protection
Convention maîtrise d'ouvrage ACTEE
Délégation du président urgence sanitaire
Modification du tableau des effectifs
Voir les délibérations du comité syndical du 28/02/2020
Compte de gestion budget principal 2019
Compte de gestion budget régie 2019
Compte de gestion budget IRVE 2019
Compte administratif budget principal 2019
Compte administratif budget régie 2019
Compte administratif budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal 2020
Affectation du résultat budget régie 2020
Affectation du résultat budget IRVE 2020
Adoption du budget principal 2020
Adoption du budget régie 2020
Adoption du budget IRVE 2020
convention financière ACTEE
Motion contre le démantèlement d'EDF
Compte de gestion budget régie 2019
Compte de gestion budget IRVE 2019
Compte administratif budget principal 2019
Compte administratif budget régie 2019
Compte administratif budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal 2020
Affectation du résultat budget régie 2020
Affectation du résultat budget IRVE 2020
Adoption du budget principal 2020
Adoption du budget régie 2020
Adoption du budget IRVE 2020
convention financière ACTEE
Motion contre le démantèlement d'EDF
Voir les délibérations du comité syndical du 31/01/2020
Rapport d'orientation budgétaire 2020
Communiqué efficacité énergétique gaz GRDF Roquecourbe
Adhésion assurance risque statutaires
Modification du tableau des effectifs
Communiqué efficacité énergétique gaz GRDF Roquecourbe
Adhésion assurance risque statutaires
Modification du tableau des effectifs
Délibérations 2019
Voir les délibérations du comité syndical du 19/12/2019
DM n°2 Budget Principal
Autorisation engagement de dépenses
Convention télé relève SDET/ENEDIS/BIRDZ
Demande subventions étude GNV et hydrogène
Convention Certificats Economie d'Energie
Convention vente CEE SDET/Séolis
Participation SAS Urbasolar
Convention Ombrières d'Occitanie/SDET
Modification tarification raccordements producteurs
Modification du RIFSEEP
Autorisation engagement de dépenses
Convention télé relève SDET/ENEDIS/BIRDZ
Demande subventions étude GNV et hydrogène
Convention Certificats Economie d'Energie
Convention vente CEE SDET/Séolis
Participation SAS Urbasolar
Convention Ombrières d'Occitanie/SDET
Modification tarification raccordements producteurs
Modification du RIFSEEP
Voir les délibérations du comité syndical du 24/06/2019
Adhésion groupement de commandes FNCCR
Recrutement d'un agent contractuel saisonnier
Convention d'adhésion service archivage CDG 81
Convention RGPD Association maire du Tarn
Convention de partenariat ECLR
Prise de participation à la SCIC REHAB
DM n°1 Budget Principal
DM n°1 Budget Régie
Négociations DSP gaz Roquecourbe
Modalités financement éclairage public
Modalités de financement IRVE
Indemnité de changement de résidence
Modification convention CEE
Convention DGFIP - SDET
Modification du tableau des effectifs
Participation salons et congrès 2019
Répartition crédits FACE 2019
Revalorisation des frais de mission
Contribution communale travaux urbains
Adhésion à la SPL AREC Occitanie
Recrutement d'un agent contractuel saisonnier
Convention d'adhésion service archivage CDG 81
Convention RGPD Association maire du Tarn
Convention de partenariat ECLR
Prise de participation à la SCIC REHAB
DM n°1 Budget Principal
DM n°1 Budget Régie
Négociations DSP gaz Roquecourbe
Modalités financement éclairage public
Modalités de financement IRVE
Indemnité de changement de résidence
Modification convention CEE
Convention DGFIP - SDET
Modification du tableau des effectifs
Participation salons et congrès 2019
Répartition crédits FACE 2019
Revalorisation des frais de mission
Contribution communale travaux urbains
Adhésion à la SPL AREC Occitanie
Voir les délibérations du comité syndical du 29/03/2019
Signature contrat de concession SDET - Enedis - EDF
Compte de gestion budget principal 2018
Compte de gestion budget régie 2018
Compte de gestion budget IRVE 2018
Compte administratif budget principal 2018
Compte administratif budget régie 2018
Compte administratif budget IRVE 2018
Adoption du budget principal 2019
Adoption du budget régie 2019
Adoption du budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal
Affectation du résultat budget regie
Affectation du résultat budget IRVE
Convention constitutive GNV
Contribution communale bornes IRVE
Compte de gestion budget principal 2018
Compte de gestion budget régie 2018
Compte de gestion budget IRVE 2018
Compte administratif budget principal 2018
Compte administratif budget régie 2018
Compte administratif budget IRVE 2018
Adoption du budget principal 2019
Adoption du budget régie 2019
Adoption du budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal
Affectation du résultat budget regie
Affectation du résultat budget IRVE
Convention constitutive GNV
Contribution communale bornes IRVE
Voir les délibérations du comité syndical du 28/02/2019
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Prise de participation au capital de "Fontrieu Energie"
Adhésion à l'APHYPAC
Organisation du concours Ecoloustics
Modification du tableau des effectifs
Mise en place du RIFSEEP
Prise de participation au capital de "Fontrieu Energie"
Adhésion à l'APHYPAC
Organisation du concours Ecoloustics
Modification du tableau des effectifs
Mise en place du RIFSEEP
Délibérations 2018
Voir les délibérations du comité syndical du 14/12/2018
DM n°1 Budget IRVE
DM n°3 Budget Principal
Avenant contrat de concession ENEDIS
Autorisation engagement de dépenses
Travaux esthétiques communes urbaines
Partenariat Aquassistance
Participation Salon Energaïa 2018
Création poste technicien branchements
Mise en place d’astreintes EP
Répartition crédits FACE 2018 - Correctif
DM n°3 Budget Principal
Avenant contrat de concession ENEDIS
Autorisation engagement de dépenses
Travaux esthétiques communes urbaines
Partenariat Aquassistance
Participation Salon Energaïa 2018
Création poste technicien branchements
Mise en place d’astreintes EP
Répartition crédits FACE 2018 - Correctif
Voir les délibérations du comité syndical du 08/10/2018
Convention adhésion service prévention CDG 81
Création poste chargé mission ENR
Création poste technicien réseaux secs
Décision modificative n°2
Modification acte constitutif régie de recette
Renouvellement marché IRVE
Répartition crédits FACE 2018
Création poste chargé mission ENR
Création poste technicien réseaux secs
Décision modificative n°2
Modification acte constitutif régie de recette
Renouvellement marché IRVE
Répartition crédits FACE 2018
Voir les délibérations du comité syndical du 21/06/2018
Développement bioGNV
Adhésion groupement de commande CDG 81
Amortissement des biens mobiliers et immobiliers acquis
Avenant contrat de concession ENEDIS
Création de poste
Création d'une régie d'avance
Décision Modificative n°1
Mediation préalable obligatoire
Modification liste CCSPL
Régularisation crédits FEDER
Adhésion groupement de commande CDG 81
Amortissement des biens mobiliers et immobiliers acquis
Avenant contrat de concession ENEDIS
Création de poste
Création d'une régie d'avance
Décision Modificative n°1
Mediation préalable obligatoire
Modification liste CCSPL
Régularisation crédits FEDER
Voir les délibérations du comité syndical du 26/03/2018
Affectation du résultat Budget principal
Affectation du résultat Budget régie
Budget annexe bornes IRVE 2018
Composition de la CCSPL
Compte administratif 2017 Budget principal
Compte administratif 2017 Budget régie
Création d'un poste de chargé de mission
Feuille de route Entente-Région Occitanie
Modification de la convention CEE
Modification du tableau des effectifs
Budget principal 2018
Budget annexe régie 2018
Affectation du résultat Budget régie
Budget annexe bornes IRVE 2018
Composition de la CCSPL
Compte administratif 2017 Budget principal
Compte administratif 2017 Budget régie
Création d'un poste de chargé de mission
Feuille de route Entente-Région Occitanie
Modification de la convention CEE
Modification du tableau des effectifs
Budget principal 2018
Budget annexe régie 2018
