PUBLICATIONS - Comptes-rendus
Délibérations
2020
AG du 03/12/2020
Approbation du compte rendu AG 01-10-2020
Maîtrise d'ouvrage déléguée MDE bâtiments publics
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget Principal
DM n°1 Budget IRVE
Dissolution Budget annexe Eclairage public
Convention financière SDET/ENEDIS/BIRDZ
Convention groupement de commandes travaux réseaux énergie
Désignation représentant SDET à l'AREC Occitanie
Désignation représentant SDET à l'AVERE
Désignation représentant SDET à TIGEO
Avenant convention constitutive Territoire Energie Occitanie
Création d'un poste Chef de projet hydrogène
Maîtrise d'ouvrage déléguée MDE bâtiments publics
Autorisation engagement de dépenses
Admission en non-valeur
DM n°2 Budget Principal
DM n°1 Budget IRVE
Dissolution Budget annexe Eclairage public
Convention financière SDET/ENEDIS/BIRDZ
Convention groupement de commandes travaux réseaux énergie
Désignation représentant SDET à l'AREC Occitanie
Désignation représentant SDET à l'AVERE
Désignation représentant SDET à TIGEO
Avenant convention constitutive Territoire Energie Occitanie
Création d'un poste Chef de projet hydrogène
AG du 01/10/2020
Approbation du compte rendu AG 22-09-2020
Désignation de l'ordre des vice-Présidents
Délégation du Conseil syndical au Président du SDET
Indemnités de fonction du Président et vice-Présidents
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Autorisation permanente et générale de puorsuite
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie
Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Désignation des membres de la CCSPL
Désignation des membres de la Commission Transition énergétique
Constitution de groupes de travail
Désignation du délégué au CNAS
Modification du tableau des effectifs
DM n°1 Budget Principal
Désignation de l'ordre des vice-Présidents
Délégation du Conseil syndical au Président du SDET
Indemnités de fonction du Président et vice-Présidents
Indemnités de déplacement conseillers syndicaux
Autorisation permanente et générale de puorsuite
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie
Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Désignation des membres de la CCSPL
Désignation des membres de la Commission Transition énergétique
Constitution de groupes de travail
Désignation du délégué au CNAS
Modification du tableau des effectifs
DM n°1 Budget Principal
AG du 22/09/2020
Installation Conseil syndical SDET
Election Président du SDET
Nombre de vice-Présidents
Elections vice-Présidents SDET
Charte de l'élu local
Election Président du SDET
Nombre de vice-Présidents
Elections vice-Présidents SDET
Charte de l'élu local
AG du 16/06/2020
AG du 05/05/2020
Répartition crédits FACE 2020
Convention achat masques de protection
Convention maîtrise d'ouvrage ACTEE
Délégation du président urgence sanitaire
Modification du tableau des effectifs
Convention achat masques de protection
Convention maîtrise d'ouvrage ACTEE
Délégation du président urgence sanitaire
Modification du tableau des effectifs
AG du 28/02/2020
Compte de gestion budget principal 2019
Compte de gestion budget régie 2019
Compte de gestion budget IRVE 2019
Compte administratif budget principal 2019
Compte administratif budget régie 2019
Compte administratif budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal 2020
Affectation du résultat budget régie 2020
Affectation du résultat budget IRVE 2020
Adoption du budget principal 2020
Adoption du budget régie 2020
Adoption du budget IRVE 2020
convention financière ACTEE
Motion contre le démantèlement d'EDF
Compte de gestion budget régie 2019
Compte de gestion budget IRVE 2019
Compte administratif budget principal 2019
Compte administratif budget régie 2019
Compte administratif budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal 2020
Affectation du résultat budget régie 2020
Affectation du résultat budget IRVE 2020
Adoption du budget principal 2020
Adoption du budget régie 2020
Adoption du budget IRVE 2020
convention financière ACTEE
Motion contre le démantèlement d'EDF
AG du 31/01/2020
Rapport d'orientation budgétaire 2020
Communiqué efficacité énergétique gaz GRDF Roquecourbe
Adhésion assurance risque statutaires
Modification du tableau des effectifs
Communiqué efficacité énergétique gaz GRDF Roquecourbe
Adhésion assurance risque statutaires
Modification du tableau des effectifs
2019
AG du 19/12/2019
DM n°2 Budget Principal
Autorisation engagement de dépenses
Convention télé relève SDET/ENEDIS/BIRDZ
Demande subventions étude GNV et hydrogène
Convention Certificats Economie d'Energie
Convention vente CEE SDET/Séolis
Participation SAS Urbasolar
Convention Ombrières d'Occitanie/SDET
Modification tarification raccordements producteurs
Mécanismes de financement Eclairage Public
Modification du RIFSEEP
Autorisation engagement de dépenses
Convention télé relève SDET/ENEDIS/BIRDZ
Demande subventions étude GNV et hydrogène
Convention Certificats Economie d'Energie
Convention vente CEE SDET/Séolis
Participation SAS Urbasolar
Convention Ombrières d'Occitanie/SDET
Modification tarification raccordements producteurs
Mécanismes de financement Eclairage Public
Modification du RIFSEEP
AG du 24/06/2019
Adhésion groupement de commandes FNCCR
Recrutement d'un agent contractuel saisonnier
Convention d'adhésion service archivage CDG 81
Convention RGPD Association maire du Tarn
Convention de partenariat ECLR
Prise de participation à la SCIC REHAB
DM n°1 Budget Principal
DM n°1 Budget Régie
Négociations DSP gaz Roquecourbe
Modalités financement éclairage public
Modalités de financement IRVE
Indemnité de changement de résidence
Modification convention CEE
Convention DGFIP - SDET
Modification du tableau des effectifs
Participation salons et congrès 2019
Répartition crédits FACE 2019
Revalorisation des frais de mission
Contribution communale travaux urbains
Adhésion à la SPL AREC Occitanie
Recrutement d'un agent contractuel saisonnier
Convention d'adhésion service archivage CDG 81
Convention RGPD Association maire du Tarn
Convention de partenariat ECLR
Prise de participation à la SCIC REHAB
DM n°1 Budget Principal
DM n°1 Budget Régie
Négociations DSP gaz Roquecourbe
Modalités financement éclairage public
Modalités de financement IRVE
Indemnité de changement de résidence
Modification convention CEE
Convention DGFIP - SDET
Modification du tableau des effectifs
Participation salons et congrès 2019
Répartition crédits FACE 2019
Revalorisation des frais de mission
Contribution communale travaux urbains
Adhésion à la SPL AREC Occitanie
AG du 29/03/2019
Signature contrat de concession SDET - Enedis - EDF
Compte de gestion budget principal 2018
Compte de gestion budget régie 2018
Compte de gestion budget IRVE 2018
Compte administratif budget principal 2018
Compte administratif budget régie 2018
Compte administratif budget IRVE 2018
Adoption du budget principal 2019
Adoption du budget régie 2019
Adoption du budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal
Affectation du résultat budget regie
Affectation du résultat budget IRVE
Convention constitutive GNV
Contribution communale bornes IRVE
Compte de gestion budget principal 2018
Compte de gestion budget régie 2018
Compte de gestion budget IRVE 2018
Compte administratif budget principal 2018
Compte administratif budget régie 2018
Compte administratif budget IRVE 2018
Adoption du budget principal 2019
Adoption du budget régie 2019
Adoption du budget IRVE 2019
Affectation du résultat budget principal
Affectation du résultat budget regie
Affectation du résultat budget IRVE
Convention constitutive GNV
Contribution communale bornes IRVE
AG du 28/02/2019
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Prise de participation au capital de "Fontrieu Energie"
Adhésion à l'APHYPAC
Organisation du concours Ecoloustics
Modification du tableau des effectifs
Mise en place du RIFSEEP
Prise de participation au capital de "Fontrieu Energie"
Adhésion à l'APHYPAC
Organisation du concours Ecoloustics
Modification du tableau des effectifs
Mise en place du RIFSEEP
2018
AG du 14/12/2018
DM n°1 Budget IRVE
DM n°3 Budget Principal
Avenant contrat de concession ENEDIS
Autorisation engagement de dépenses
Travaux esthétiques communes urbaines
Partenariat Aquassistance
Participation Salon Energaïa 2018
Création poste technicien branchements
Mise en place d’astreintes EP
Répartition crédits FACE 2018 - Correctif
DM n°3 Budget Principal
Avenant contrat de concession ENEDIS
Autorisation engagement de dépenses
Travaux esthétiques communes urbaines
Partenariat Aquassistance
Participation Salon Energaïa 2018
Création poste technicien branchements
Mise en place d’astreintes EP
Répartition crédits FACE 2018 - Correctif
AG du 08/10/2018
Convention adhésion service prévention CDG 81
Création poste chargé mission ENR
Création poste technicien réseaux secs
Décision modificative n°2
Modification acte constitutif régie de recette
Renouvellement marché IRVE
Répartition crédits FACE 2018
Création poste chargé mission ENR
Création poste technicien réseaux secs
Décision modificative n°2
Modification acte constitutif régie de recette
Renouvellement marché IRVE
Répartition crédits FACE 2018
AG du 21/06/2018
Développement bioGNV
Adhésion groupement de commande CDG 81
Amortissement des biens mobiliers et immobiliers acquis
Avenant contrat de concession ENEDIS
Création de poste
Création d'une régie d'avance
Décision Modificative n°1
Eclairage public - mécanisme de financement
Mediation préalable obligatoire
Modification liste CCSPL
Régularisation crédits FEDER
Adhésion groupement de commande CDG 81
Amortissement des biens mobiliers et immobiliers acquis
Avenant contrat de concession ENEDIS
Création de poste
Création d'une régie d'avance
Décision Modificative n°1
Eclairage public - mécanisme de financement
Mediation préalable obligatoire
Modification liste CCSPL
Régularisation crédits FEDER
AG du 26/03/2018
Affectation du résultat Budget principal
Affectation du résultat Budget régie
Budget annexe bornes IRVE 2018
Composition de la CCSPL
Compte administratif 2017 Budget principal
Compte administratif 2017 Budget régie
Création d'un poste de chargé de mission
Feuille de route Entente-Région Occitanie
Modification de la convention CEE
Modification du tableau des effectifs
Budget principal 2018
Budget annexe régie 2018
Affectation du résultat Budget régie
Budget annexe bornes IRVE 2018
Composition de la CCSPL
Compte administratif 2017 Budget principal
Compte administratif 2017 Budget régie
Création d'un poste de chargé de mission
Feuille de route Entente-Région Occitanie
Modification de la convention CEE
Modification du tableau des effectifs
Budget principal 2018
Budget annexe régie 2018
AG du 29/01/2018
Marchés Publics
à venir
